Licence pour les ARNi MISSION^®

Ces licences sont pertinentes pour tous les produits MISSION :

Licences pour les lentiviraux

Ce produit est réservé aux activités de recherche non cliniques. L'utilisation de ce produit à des fins commerciales exige une licence de Sigma-Aldrich^® Corporation. L'achat de ce produit confère à l'acheteur le droit non transférable d'utiliser la quantité achetée du produit et des composants du produit dans une recherche menée par l'acheteur (que l'acheteur soit une entité universitaire ou une entité à but lucratif). L'acheteur ne peut pas vendre ou transférer de toute autre façon (a) ce produit ; (b) ses composants ; ou (c) les matériaux fabriqués en utilisant ce produit ou ses composants à un tiers, ou utiliser de toute autre façon ce produit ou ses composants ou des matériaux fabriqués en utilisant ce produit ou ses composants à des fins commerciales. À des fins commerciales signifie toute activité par une partie à titre onéreux, mais exclut les sites universitaires à but non lucratif fournissant des services au sein de leurs propres instituts de recherche à prix coûtant.

Ce produit est fourni sous licence dans le cadre des brevets des États-Unis n° 6682907, 7981671, 8093042, 8367068, 8460678, 8512994 et des équivalents étrangers de l'Institut Pasteur, Paris, France, et est exclusivement fourni à des fins de recherche interne. L'utilisation de ce produit ou de la technologie pour une production commerciale quelconque ou la vente d'outils ou de produits lentiviraux exige une licence de Sigma-Aldrich Co. LLC. 3050 Spruce Street, St. Louis, MO 63103, États-Unis. Sigma-Aldrich Co. LLC dispose des droits mondiaux exclusifs pour proposer sous licence la technologie ADN Flap couverte par les brevets précédemment nommés. L'utilisation de ce produit ou de la technologie pour tout développement commercial destiné à une application thérapeutique exige une licence de l'Institut Pasteur, 25-28 Rue du Dr Roux, 75015 Paris, France.

Ce produit est fourni sous licence dans le cadre des brevets des États-Unis n° 6312682, 6669936, 6235522, et 6924123 et des équivalents étrangers d'Oxford BioMedica (UK) Ltd., Oxford, Royaume-Uni, et est fourni pour une utilisation dans la recherche universitaire et commerciale in vitro et in vivo afin d'élucider la fonction d'un gène, et pour valider des produits de gène potentiels et des voies de découverte et de développement de médicaments, mais exclut toute utilisation de la technologie LentiVector^® pour : la création d'oiseaux transgéniques à des fins de production de protéines utiles ou précieuses dans les œufs de tels oiseaux transgéniques, la fourniture de thérapies géniques, et pour la production commerciale de produits thérapeutiques, diagnostiques ou autres produits commerciaux non destinés à une utilisation en recherche où de tels produits ne sont pas constitués ou n'incorporent pas de vecteur lentiviral. Les informations sur les licences destinées à des utilisations commerciales exclues dans le cadre de cette licence sont disponibles auprès de Oxford BioMedica (UK), Ltd., Medawar Center, Oxford Science Park, Oxford OX4 4GA, Royaume-Uni (renseignements à l'adresse enquiries@oxfordbiomedica.co.uk) ou de BioMedica Inc., 11622 El Camino Real #100, San Diego CA 92130-2049 États-Unis. LentiVector est une marque déposée aux États-Unis et dans l'Union européenne de Oxford BioMedica plc.

Ce produit (basé sur le système lentikat) est fourni sous sous-licence d'Invitrogen Corporation dans le cadre des brevets des États-Unis n° 5994136 et 6165782 et des brevets et demandes de brevets correspondants dans d'autres pays à des fins de recherche interne uniquement. L'utilisation de cette technologie pour des applications de thérapie génique ou de bioprocessing autre que pour l'utilisation en recherche non humaine exige une licence de Cell Genesys, Inc. Veuillez contacter Cell Genesys, Inc. à l'adresse 342 Lakeside Drive, Foster City, California 94404 États-Unis. L'utilisation de cette technologie pour fabriquer ou vendre des produits ou proposer des services à titre onéreux sur le marché de la recherche exige une licence d'Invitrogen Corporation, 1600 Faraday Ave., Carlsbad, CA 92008 États-Unis.

Tout produit contenant un squelette lentiviral Sigma-Aldrich^® et contenant un composant génétique spécifique (WPRE) est proposé sous licence de Salk Institute for Biological Studies et couvert par les brevets suivants : Brevet des États-Unis n° 6136597 ; brevet des États-Unis n° 6284469 ; brevet des États-Unis n° 6312912 et brevet des États-Unis n° 6287814.

Ces licences sont pertinentes pour tous les produits MISSION sauf SHP001 :

Ce produit est réservé aux activités de recherche non cliniques. Il ne doit pas être utilisé à des fins commerciales. L'utilisation de ce produit pour produire des produits à des fins de vente ou de découverte de médicament diagnostique, thérapeutique ou à haut débit (criblage de plus de 10 000 composés par jour) est interdite. Ce produit est vendu sous licence d'Invitrogen Corporation. Pour obtenir une licence permettant d'utiliser ce produit à des fins commerciales, contactez The Regents of the University of California. Ce produit ou l'utilisation de ce produit est couvert(e) par le brevet des États-unis n° 5624803 détenu par The Regents of the University of California.

Ce produit est couvert par des demandes de brevet des États-Unis et étrangers ou des brevets et d'autres droits de propriété intellectuelle détenus par CSHL ("droits de propriété intellectuelle CSHL shRNA"), dont les brevets des États-Unis n° 8153776, 8202846, 8383599, 8829264 et EP1546174.

Soumise à acceptation et à toutes les conditions générales de cette licence, la vente du Produit à l'Acheteur par Sigma-Aldrich, Co. (agissant sous sa licence, une "Vente autorisée") confère à l'Acheteur uniquement le droit non exclusif et non transférable (et sans droit à conférer une sous-licence) dans le cadre des droits de la propriété intellectuelle sur l'ARNsh, d'utiliser le produit uniquement à des fins de recherche interne du Client, et uniquement sur le site sur lequel le produit est livré par Sigma-Aldrich, Co.

Le produit est réservé à une utilisation en recherche et ne peut être utilisé in vitro ou in vivo pour toute application diagnostique, préventive, thérapeutique ou vaccinale, ou utilisé (directement ou indirectement) chez les humains pour un objectif quelconque.

*Acheteurs à but non lucratif. Si l'Acheteur est une entité à but non lucratif, les restrictions supplémentaires suivantes s'appliqueront :

Les clients n'obtiennent pas le droit d'utiliser, de développer ou d'exploiter autrement le produit à une fin commerciale quelconque.

*Acheteurs commerciaux. Si l'Acheteur est une entité commerciale, les restrictions supplémentaires suivantes s'appliqueront :

Une vente de produit est une vente autorisée uniquement si l'Acheteur a déjà convenu d'un accord écrit séparé exécuté par CSHL ou Hairpin Technologies, qui couvre les droits de propriété intellectuelle sur l'ARNsh de CSHL et est actuellement en vigueur. Toute fourniture ou tout transfert de produit au Client en-dehors d'une Vente autorisée est nul, ne confère aucun droit implicite ou express dans le cadre de cette licence, et le client retournera immédiatement le Produit à Sigma-Aldrich pour être remboursé.

"Entité commerciale" signifie toute entité ou organisation autre qu'une entité à but non lucratif.

"CSHL" signifie Cold Spring Harbor Laboratory.

“Hairpin Technologies” signifie Hairpin Technologies, Inc. sis 2200 Smithtown Avenue, Ronkonkoma, NY 11779, www.hairpintechnologies.com.

"Entité à but non lucratif" signifie toute école, université ou entité gouvernementale (y compris, mais sans limitation, les instituts gouvernementaux et quasi-gouvernementaux et les laboratoires de recherche), ou toute organisation scientifique, de recherche ou universitaire à but non lucratif du type décrit à la section 501(c)(3) du Code de revenu interne (Internal Revenue Code) ou qualifié par un État d'organisation à but non lucratif.

"Produit" signifie un produit (notamment, mais sans limitation les vecteurs d'expression codant pour un ARNsh), dont la conception, la fabrication ou l'utilisation (en tout ou partie) font l'objet de droits de propriété intellectuelle de l'ARNsh, et est considéré inclure tous les composants, descendances, reproductions, versions modifiées et autres dérivés de ce dernier.

Cette licence est soumise à une licence de CSHL ou de Hairpin Technologies, et CSHL et Hairpin Technologies se réservent tous les autres droits dans le cadre de cette licence. Pour obtenir des informations sur les droits de licence pour les entités commerciales, y compris l'utilisation de ce produit à des fins autres que la recherche et pour des licences d'essai, veuillez contacter Hairpin Technologies, Inc. à l'adresse info@hairpintechnologies.com, ou appelez le (631) 881-0844.

Ces licences sont pertinentes pour tous les produits MISSION sauf SHC001, SHC001H, SHC001V, SHC003, SHC003H, SHC003V, SHP001:

Proposé sous licence sous le brevet des États-Unis du Carnegie Institution 6506559 et du Massachusetts Institute of Technology et pour une utilisation en recherche de laboratoire et en recherche commerciale uniquement.

Ce produit est proposé sous licence selon l'accord avec Benitec Australia Ltd. et CSIRO en tant que co-détenteurs du brevet des États-Unis n° 6573099 et leurs contreparties étrangères, pour une utilisation en recherche afin de comprendre, diagnostiquer, surveiller, traiter et prévenir des maladies et troubles humains, incluant l'utilisation d'animaux pour une telle utilisation de recherche, sauf que l'utilisation de l'interférence ARN induite par l'ADN (ddRNAi) en tant qu'agent thérapeutique ou en tant que méthode de traitement, de prévention, de diagnostic d'une maladie, ou pour surveiller une maladie, est exclue. Les informations concernant les licences de ces brevets pour utiliser le ddRNAi en tant qu'agent thérapeutique ou pour d'autres utilisations exclues dans le cadre de cette licence sont disponibles auprès de Benitec à l'adresse licensing@benitec.com. Les informations sur les licences pour une utilisation du ddRNAi dans d'autres domaines sont disponibles auprès de CSIRO à l'adresse pi.csiro.au/RNAi.

Ce produit est concédé sous licence dans le cadre des brevets européens 1144623, 1214945 et des équivalents étrangers d'Alnylam Pharmaceuticals, Inc., Cambridge, États-Unis et est fourni uniquement pour une utilisation en recherche universitaire et commerciale dont l'objet consiste à élucider la fonction d'un gène, y compris en recherche pour valider des produits de gène potentiels et des voies de découverte et de développement de médicaments et pour cribler des composés sans base d'ARNsi (mais à l'exclusion de l'évaluation ou de la caractérisation de ce produit comme base potentielle pour un médicament à base d'ARNsi) et pour toute autre fin commerciale. Les informations sur les licences pour une utilisation commerciale (y compris la découverte et le développement de médicaments à base d'ARNsi) sont disponibles auprès d'Alnylam Pharmaceuticals, Inc., 300 Third Street, Cambridge, MA 02142, États-Unis.

Cette licence est pertinente pour tous les produits MISSION à l'exception de SHC002, SHC002H, SHC002V, SHC003, SHC003H, SHC003V,
SHC004, SHC004V, SHP001:

La banque d'ARNsh de MISSION du RNAi Consortium est produite et distribuée sous licence du Massachusetts Institute of Technology.

Cette licence est pertinente pour les produits MISSION SHC003, SHC003H, SHC003V, SHC203, SHC203V, SHC010,
SHC010V, SHC011, SHC011V, SHC012, SHC012V, SHC013, SHC013V, SHC014, SHC014V, SHC015, SHC015V, SHXC01 :

Ce produit contient un acide nucléique de marque déposée codant pour une ou des protéines fluorescentes de marque déposée visant à être utilisé à des fins de recherche uniquement. Toute utilisation de l'acide nucléique de marque déposée ou des protéines fluorescentes associées à l'acide nucléique de marque déposée autre que la recherche est strictement interdite. L'UTILISATION DANS TOUTE AUTRE APPLICATION EXIGE UNE LICENCE D'EVROGEN. Pour obtenir une telle licence, veuillez contacter Evrogen à l'adresse license@evrogen.com.

Cette licence est pertinente pour les produits MISSION contenant le WPRE, notamment les clones TRC2, SHC201, SHC201V, SHC202,
SHC202V, SHC203, SHC203V, SHC204, SHC204V :

Notification de l'acheteur :

Le titulaire a une licence pour vendre le produit contenant le WPRE dans le cadre des termes décrits ci-dessous. Toute utilisation du WPRE en-dehors du produit du titulaire ou de l'utilisation visée pour le produit exige une licence comme indiqué ci-dessous. Avant d'utiliser le produit contenant le WPRE, veuillez lire attentivement l'accord de licence suivant. Si vous n'acceptez pas d'être lié par ses termes, contactez le titulaire de la licence dans les 10 jours pour obtenir l'autorisation de retourner le produit non utilisé contenant le WPRE et obtenir un remboursement.

Le titulaire vous accorde une licence non exclusive d'utiliser le produit joint contenant le WPRE dans sa totalité pour son utilisation visée en recherche. Le produit contenant le WPRE vous est transféré pour une telle licence et en s'appuyant sur cette dernière. Toute utilisation du WPRE en-dehors du produit du titulaire de la licence ou de l'utilisation visée pour le produit, y compris pour des utilisations commerciales, exige une licence du Salk Institute for Biological Studies. À des fins commerciales signifie toute activité par une partie à titre onéreux, mais exclut les sites universitaires à but non lucratif fournissant des services au sein de leurs propres instituts de recherche à prix coûtant. Cet accord de licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez à tout moment y mettre fin en détruisant tous les produits contenant le WPRE en votre possession. Il y sera également mis fin automatiquement si vous ne respectez pas les conditions générales du présent accord de licence. Vous pouvez, lors de la résiliation de l'accord de licence, détruire tous les produits contenant le WPRE en votre possession, et le notifier alors par écrit au titulaire de la licence. Cette licence est régie dans son interprétation et son application par les lois de l'État de Californie.

Contact pour la licence du WPRE :

The Salk Institute for Biological Studies
10010 North Torrey Pines Road
La Jolla, CA 92037
Att.: Office of Technology Management
Téléphone : (858) 453-4100 poste 1703
Fax : (858) 546-8093